Conditions générales de vente

🌸 Conditions générales de vente

Bienvenue sur Passion | Graines d’Émotions !

Ce site web est exploité par Passion | Graines d’Émotions, marque déposée et entreprise artisanale dirigée par Élodie Sicurani. Partout sur le site, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Passion | Graines d’Émotions. Ce site, ainsi que l’ensemble des informations, outils et services qu’il met à disposition, est offert à l’utilisateur à condition d’accepter les présentes modalités et politiques.

En visitant notre site et/ou en passant commande, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions générales de vente et d’utilisation (ci-après « les Conditions »), y compris les politiques mentionnées ici ou accessibles par lien (Politique d’expédition, Politique de remboursement, Politique de confidentialité).

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc., qui nous fournit la plateforme e-commerce sécurisée permettant de proposer nos créations artisanales.

🧁 SECTION 1 – CONDITIONS D’UTILISATION

En acceptant ces Conditions, vous déclarez avoir l’âge légal de la majorité dans votre pays de résidence et autorisez toute personne mineure à utiliser ce site sous votre responsabilité.

Vous vous engagez à ne pas utiliser nos produits ou services à des fins illégales, frauduleuses ou contraires à la réglementation en vigueur. Toute infraction entraînera la résiliation immédiate de votre accès à nos services.

🍰 SECTION 2 – NOS PRODUITS

Nos pâtisseries et produits d’épicerie sont fabriqués artisanalement dans notre atelier lyonnais, en petites séries ou sur commande. Nous mettons tout en œuvre pour représenter fidèlement nos créations sur notre site, mais des variations peuvent apparaître : chaque dessert est unique, reflet de son caractère fait main.

Les descriptions, prix et disponibilités peuvent être modifiés à tout moment sans préavis. Nous nous réservons le droit de retirer ou de limiter un produit à tout moment.

💳 SECTION 3 – COMMANDES ET PAIEMENT

Toute commande passée via notre site constitue un engagement ferme et définitif. Le paiement est exigible dès la validation de la commande. Nous nous réservons le droit d’annuler toute commande suspecte ou non conforme.

Les prix sont exprimés en euros TTC, hors frais de livraison. Les informations de paiement sont cryptées et traitées via la plateforme sécurisée de Shopify.

🚚 SECTION 4 – EXPÉDITION ET RETRAIT

Les produits secs (cookies, canistrelli, cakes, etc.) peuvent être expédiés en France métropolitaine. Les pâtisseries fraîches et entremets sont disponibles uniquement en retrait à Lyon 6, sur rendez-vous, afin de garantir leur qualité et leur fraîcheur.

Les délais d’expédition sont en moyenne de 2 à 4 jours ouvrés pour les produits expédiables. Vous recevrez un e-mail de confirmation avec un lien de suivi dès la prise en charge du colis.

🔁 SECTION 5 – POLITIQUE DE RETOUR

Conformément à la nature périssable de nos produits, aucun retour ni remboursement n’est possible après validation de la commande, sauf en cas d’erreur avérée de notre part.

Les demandes liées à un incident de livraison doivent être adressées à : 📧 contact@passionemotions.fr dans un délai de 24 heures après réception, accompagnées de photos et du numéro de commande.

🔒 SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des textes, recettes, photographies, logos et éléments visuels présents sur ce site sont la propriété exclusive de Passion | Graines d’Émotions. Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation écrite est strictement interdite.

🌿 SECTION 7 – CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES

La collecte et le traitement de vos données personnelles sont régis par notre Politique de confidentialité, conforme au RGPD. Vos informations ne sont utilisées que pour la gestion de vos commandes, communications et suivi de livraison.

⚖️ SECTION 8 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Passion | Graines d’Émotions ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant d’un mauvais usage du site ou des produits vendus. En cas de litige, une solution amiable sera toujours privilégiée avant toute procédure judiciaire.

📍 SECTION 9 – DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux de Lyon (France).

💌 SECTION 10 – COORDONNÉES

Passion | Graines d’Émotions
Élodie Sicurani – Artisan pâtissière EI
📧 patisseriepassion.ge@gmail.com
📍 Lyon 6ᵉ – France
SIREN :947832762
TVA : non applicable